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Brevet européen · EP2920801 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2920801
Numéro de demande
EP13789779
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 nov. 2013
Publié
23 sept. 2015
Délivré
7 sept. 2016
Radié
30 nov. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01H 1/38 (2006.01)
Priorité
EP 12192470 13.11.2012
EP 12193720 22.11.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/073528 12.11.2013
Publication PCT
WO2014/076040 22.05.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juin 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.06.2017

  2. 7 sept. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.09.2016

Parties

Titulaire

ABB Schweiz AG

Brown Boveri Strasse 6, 5400 Baden

Inventeur

PISU, Franceso

5413 Birmenstorf

KOSTOVIC, Jadran

5430 Wettingen

KOTILAINEN, Sami

5443 Niederrohrdorf

SUTHERLAND, Timothy

8192 Zweidlen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.