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Brevet européen · EP2920802 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2920802
Numéro de demande
EP13792292
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 nov. 2013
Publié
23 sept. 2015
Délivré
4 janv. 2017
Radié
30 nov. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01H 1/46 (2006.01)
H01H 1/50 (2006.01)
H01H 1/38 (2006.01)
H01H 1/44 (2006.01)
Priorité
EP 12192468 13.11.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/073317 08.11.2013
Publication PCT
WO2014/075992 22.05.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juin 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.06.2018

  2. 4 janv. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.01.2017

Parties

Titulaire

ABB Schweiz AG

Brown Boveri Strasse 6, 5400 Baden

Inventeur

PISU, Francesco

CH-5413 Birmenstorf

KOSTOVIC, Jadran

CH-5430 Wettingen

KOTILAINEN, Sami

CH-5443 Niederrohrdorf

SUTHERLAND, Timothy

CH-8192 Zweidlen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.