INSTALLATION ÉLECTRIQUE À PILE À COMBUSTIBLE REFROIDIE COMPRENANT UNE MACHINE THERMIQUE À ABSORPTION
Brevet européen · EP2920834 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2920834
- Numéro de demande
- EP13795838
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 nov. 2013
- Publié
- 23 sept. 2015
- Délivré
- 4 janv. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 5 nov. 2033
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- H01M 8/04 (2006.01)F25B 15/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 1260914 16.11.2012
- Demande PCT
- PCT/FR2013/052651 06.11.2013
- Publication PCT
- WO2014/076389 22.05.2014
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 4 janv. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.01.2017
Parties
Inventeur
BOUDJEMAA, Fabien
F-92380 Garches, FR
HAFSAOUI, Omar
F-76500 Elbeuf, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.