INSTALLATION ÉLECTRIQUE À PILE À COMBUSTIBLE REFROIDIE COMPRENANT UNE MACHINE THERMIQUE À ABSORPTION

Brevet européen · EP2920834 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2920834
Numéro de demande
EP13795838
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 nov. 2013
Publié
23 sept. 2015
Délivré
4 janv. 2017
Fin de la protection au plus tard
5 nov. 2033
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
H01M 8/04 (2006.01)
F25B 15/00 (2006.01)
Priorité
FR 1260914 16.11.2012
Demande PCT
PCT/FR2013/052651 06.11.2013
Publication PCT
WO2014/076389 22.05.2014
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 4 janv. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.01.2017

Parties

Inventeur

BOUDJEMAA, Fabien

F-92380 Garches, FR

HAFSAOUI, Omar

F-76500 Elbeuf, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.