Vorrichtung zur Knochenfixierung
Brevet européen · EP2921142 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2921142
- Numéro de demande
- EP14178528
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 juil. 2014
- Publié
- 23 sept. 2015
- Délivré
- 24 oct. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 24 juil. 2034
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- A61F 2/46 (2006.01)A61F 2/44 (2006.01)A61B 17/70 (2006.01)A61B 17/72 (2006.01)A61B 17/74 (2006.01)
- Priorité
- TW 103110782 21.03.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 5 sept. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Bern), Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14 (supprimé)
Publié dans Swissreg le 05.09.2025
- 5 sept. 2025
Transféré
- Titulaire
- Spirit Spine Holdings Corporation, Inc., #1 Mapp Street, Belize City, Bélize → Apcore Medical Technology Co., Ltd., Room 201, Building 3, No. 225 Loujiang North Road, Taicang City, Chine
- Mandataire
- M. ZARDI & Co. S.A., Via Giovan Battista Pioda 6, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 05.09.2025
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 9 déc. 2024
Mandataire radié
- Mandataire
- TR-IP Consulting LLC, Route du Coutset 18, 1485 Nuvilly (supprimé)
Publié dans Swissreg le 09.12.2024
- 9 déc. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Bern), Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14
Publié dans Swissreg le 09.12.2024
- 9 déc. 2024
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Spirit Spine Holdings Corporation, Inc., 3579 E. Foothill Blvd., Ste 397, Pasadena, CA 91107, Etats-Unis d'Amérique → Spirit Spine Holdings Corporation, Inc., #1 Mapp Street, Belize City, Bélize
Publié dans Swissreg le 09.12.2024
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
5 entrées antérieures
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 14 févr. 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- TR-IP Consulting LLC, Route de Coutset 18, 1485 Nuvilly → TR-IP Consulting LLC, Route du Coutset 18, 1485 Nuvilly
Publié dans Swissreg le 14.02.2020
- 17 janv. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- TR-IP Consulting LLC, Route de Coutset 18, 1485 Nuvilly
Publié dans Swissreg le 17.01.2019
- 24 oct. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.10.2018
Parties
Inventeur
Pasadena, CA 91107, US
Pasadena, CA 91107, US
Pasadena, CA 91107, US
Pasadena, CA 91107, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.