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Brevet européen · EP2921236 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2921236
Numéro de demande
EP15157634
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 mars 2011
Publié
23 sept. 2015
Délivré
28 juil. 2021
Radié
25 oct. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B02C 18/00 (2006.01)
B02C 18/22 (2006.01)
Priorité
US 762011 16.04.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2022

  2. 8 juin 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.06.2022

  3. 28 juil. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.07.2021

Parties

Titulaire

Acco UK Limited

Oxford House Oxford Road, Aylesbury Buckinghamshire HP21 8SZ, GB

Inventeur

Aries, Paul A

Dudley, West Midlands DY5 3YF, GB

Patel, Kaushik

London, HA6 1QJ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.