Aktuatoranordnung

Brevet européen · EP2921358 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2921358
Numéro de demande
EP14161069
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 mars 2014
Publié
23 sept. 2015
Délivré
1 mai 2019
Radié
31 mars 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60T 7/10 (2006.01)
B60T 13/74 (2006.01)
F16D 55/08 (2006.01)
F16D 65/18 (2006.01)
H01R 13/00 (2006.01)
H02K 5/22 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2020

  2. 1 mai 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.05.2019

Parties

Titulaire

IMS Gear SE & Co. KGaA

Heinrich-Hertz-Straße 16, 78166 Donaueschingen, DE

Inventeur

Fechler, Jens

78183 Hüfingen, DE

Böttger, Florian

78588 Denkingen, DE

Ambs, Marcel

78120 Furtwangen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.