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Brevet européen · EP2921484 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2921484
Numéro de demande
EP15154129
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 déc. 2012
Publié
23 sept. 2015
Délivré
18 juil. 2018
Fin de la protection au plus tard
20 déc. 2032
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
C07D 261/08 (2006.01)
Priorité
EP 11195764 27.12.2011
Divisionnaire de
EP12806489
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  5. 18 juil. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.07.2018

Parties

Titulaire

Bayer CropScience AG

Alfred-Nobel-Straße 50, 40789 Monheim, DE

Inventeur

Tsuchiya, Tomoki

69009 Lyon, FR

Wasnaire, Pierre

49225 Düsseldorf, DE

Hoffmann, Sebastian

41470 Neuss, DE

Seitz, Thomas

40764 Langenfeld, DE

Hillebrand, Stefan

41462 Neuss, DE

Benting, Jürgen

42799 Leichlingen, DE

Schmidt, Jan Peter

95630 Folsom, US

Cristau Pierre

69009 Lyon, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.