Energieableitende Vorrichtung

Brevet européen · EP2921612 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2921612
Numéro de demande
EP14160454
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 mars 2014
Publié
23 sept. 2015
Délivré
18 mai 2016
Radié
23 oct. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04H 9/02 (2006.01)
F16F 7/12 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2025

  2. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  3. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  4. 28 oct. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans Swissreg le 28.10.2016

  5. 18 mai 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.05.2016

Parties

Inventeur

Dr. Christian Braun

83607 Holzkirchen, DE

Dr. Renzo Medeot

35030 Selvazzano, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.