Anordnung für einen Flucht- oder Notausgang
Brevet européen · EP2921616 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2921616
- Numéro de demande
- EP14160462
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 mars 2014
- Publié
- 23 sept. 2015
- Délivré
- 19 juil. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 17 mars 2034
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- E05B 63/20 (2006.01)E05B 65/10 (2006.01)E05C 9/18 (2006.01)//E05B 47/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 4 août 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dreiss Patentanwälte PartG mbB, Friedrichstr. 6, 70174 Stuttgart, Allemagne
Publié dans Swissreg le 04.08.2017
- 19 juil. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.07.2017
Parties
Mandataire
Inventeur
71254 Ditzingen, DE
71065 Sindelfingen, DE
71546 Aspach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.