Bodenschwelle

Brevet européen · EP2921631 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2921631
Numéro de demande
EP14160195
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 mars 2014
Publié
23 sept. 2015
Délivré
27 sept. 2017
Radié
31 mars 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E06B 1/70 (2006.01)
E05D 15/06 (2006.01)
E06B 3/46 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2018

  2. 27 sept. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.09.2017

Parties

Titulaire

ROTO FRANK AG

Wilhelm-Frank-Platz 1, 70771 Leinfelden-Echterdingen, DE

Inventeur

Nolting, Frank

70771 Leinfelden-Echterdingen, DE

Pfeiffer, Ulrich

71282 Hemmingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.