Getriebeanordnung

Brevet européen · EP2921694 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2921694
Numéro de demande
EP14160554
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 mars 2014
Publié
23 sept. 2015
Délivré
5 juin 2019
Fin de la protection au plus tard
17 mars 2034
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
F03B 13/18 (2006.01)
F16H 19/04 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 5 juin 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.06.2019

Parties

Titulaire

Cascade Drives AB

KIC InnoEnergy Valhallavägen 79 5 tr, 114 28 Stockholm, SE

Inventeur

Lundbäck, Stig

185 92 Vaxholm, SE

Svensson, Stefan

182 31 Danderyd, SE

Hellestig, André

181 41 Lidingö, SE

Björklund, Stefan

184 63 Åkersberg, SE

Möller, Patrik

112 32 Stockholm, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.