MOTOR-PUMPEN-EINHEIT
Brevet européen · EP2921703 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2921703
- Numéro de demande
- EP15158368
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 mars 2015
- Publié
- 23 sept. 2015
- Délivré
- 19 août 2020
- Radié
- 21 oct. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F04B 17/03 (2006.01)F04C 2/10 (2006.01)F04C 15/00 (2006.01)F01C 21/10 (2006.01)F04C 14/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 102014103958 21.03.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.10.2021
- 19 août 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.08.2020
Parties
Inventeur
Ketterer, Dominik
76698 Ubstadt-Weiher, DE
Pippes, Reinhard
75015 Bretten-Sprantal, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.