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Brevet européen · EP2921764 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2921764
Numéro de demande
EP13863871
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 déc. 2013
Publié
23 sept. 2015
Délivré
11 oct. 2017
Radié
31 déc. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F21S 2/00 (2016.01)
F21V 19/00 (2006.01)
F21V 23/06 (2006.01)
F21S 4/28 (2016.01)
*F21Y 115/10 (2016.01)
*F21Y 103/10 (2016.01)
Priorité
JP 2012277808 20.12.2012
JP 2012277809 20.12.2012
Demande PCT
PCT/JP2013/083709 17.12.2013
Publication PCT
WO2014/098061 26.06.2014
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juil. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.07.2018

  2. 11 oct. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.10.2017

Parties

Inventeur

OKAMOTO, Daisuke

Kyoto-shi Kyoto 602-8011, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.