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Brevet européen · EP2921764 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2921764
- Numéro de demande
- EP13863871
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 déc. 2013
- Publié
- 23 sept. 2015
- Délivré
- 11 oct. 2017
- Radié
- 31 déc. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F21S 2/00 (2016.01)F21V 19/00 (2006.01)F21V 23/06 (2006.01)F21S 4/28 (2016.01)*F21Y 115/10 (2016.01)*F21Y 103/10 (2016.01)
- Priorité
- JP 2012277808 20.12.2012JP 2012277809 20.12.2012
- Demande PCT
- PCT/JP2013/083709 17.12.2013
- Publication PCT
- WO2014/098061 26.06.2014
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 juil. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.07.2018
- 11 oct. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.10.2017
Parties
Titulaire
Inventeur
OKAMOTO, Daisuke
Kyoto-shi Kyoto 602-8011, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.