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Brevet européen · EP2921842 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2921842
- Numéro de demande
- EP14000991
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 mars 2014
- Publié
- 23 sept. 2015
- Délivré
- 24 juin 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 17 mars 2034
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- G01N 3/32 (2006.01)G01N 3/38 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 2 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Gernet Althaus IP AG, Querstrasse 5, 8212 Neuhausen am Rheinfall → Gernet Althaus IP AG, Gewerbestrasse 8, 8212 Neuhausen am Rheinfall
Publié dans Swissreg le 02.05.2023
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 26 juin 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Gernet Althaus IP AG, Querstrasse 5, 8212 Neuhausen am Rheinfall
Publié dans Swissreg le 26.06.2020
- 24 juin 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.06.2020
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.