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Brevet européen · EP2921979 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2921979
Numéro de demande
EP14195597
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 déc. 2014
Publié
23 sept. 2015
Délivré
2 août 2017
Fin de la protection au plus tard
30 nov. 2034
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
G06F 19/16 (2011.01)
G06F 19/22 (2011.01)
G06F 19/00 (2011.01)
Priorité
IN MU09202014 20.03.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  5. 16 sept. 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ARNOLD & SIEDSMA AG, Baarerstrasse 43, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 16.09.2017

  6. 2 août 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.08.2017

Parties

Titulaire

Tata Consultancy Services Ltd.

Nirmal Building, 9th Floor Nariman Point, Mumbai 400 021, Maharashtra, IN

Mandataire

Arnold & Siedsma AG

ARNOLD & SIEDSMA AG

Baarerstrasse 43, 6300 Zug

Inventeur

Mande, Sharmila S.

411013 Pune, IN

Bose, Tungadri

411013 Pune, IN

Dutta, Anirban

411013 Pune, IN

Haque, Mohammed Monzoorul

411013 Pune, IN

Gandhi, Hemang

411013 Pune, IN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.