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Brevet européen · EP2922151 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2922151
Numéro de demande
EP15159182
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 mars 2015
Publié
23 sept. 2015
Délivré
6 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
15 mars 2035
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
H01R 12/79 (2011.01)
H01R 13/6594 (2011.01)
H01R 12/77 (2011.01)
H01R 12/87 (2011.01)
H01R 13/6596 (2011.01)
Priorité
JP 2014058352 20.03.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 06.05.2026

Parties

Inventeur

Takane, Toru

Yokohama, Kanagawa 222-0033, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.