ZIGARETTENROHRHALTER

Brevet européen · EP2922426 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2922426
Numéro de demande
EP13792708
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 nov. 2013
Publié
30 sept. 2015
Délivré
20 mars 2019
Radié
28 juin 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A24C 5/40 (2006.01)
A24F 15/00 (2006.01)
B65D 85/10 (2006.01)
A24C 5/06 (2006.01)
Priorité
EP 12193991 23.11.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/074410 21.11.2013
Publication PCT
WO2014/079949 30.05.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 juin 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 28.06.2022

  2. 4 avr. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 04.04.2019

  3. 20 mars 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.03.2019

Parties

Titulaire

JT International SA

8 rue Kazem Radjavi, 1202 Geneva

Mandataire

Valipat S.A. c/o BOVARD SA Neuchâtel

Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

Inventeur

LOBETO, Christian

CH-8312 Winterberg

MEYER, Stephan

CH-8102 Oberengstringen

MENNEL, Daniel

79774 Albbruck, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.