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Brevet européen · EP2922492 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2922492
- Numéro de demande
- EP13856462
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 nov. 2013
- Publié
- 30 sept. 2015
- Délivré
- 3 nov. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 19 nov. 2033
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A61C 8/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201261796837 P 20.11.2012
- Demande PCT
- PCT/US2013/071029 20.11.2013
- Publication PCT
- WO2014/081843 30.05.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 14 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 14.09.2022
- 16 mai 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich → RENTSCH PARTNER AG, Kirchenweg 8, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 16.05.2022
- 6 janv. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 06.01.2022
- 3 nov. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.11.2021
Parties
Inventeur
Potomac, Maryland 20854, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.