GEFASSIMPLANTAT MIT SEITENAST

Brevet européen · EP2922497 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2922497
Numéro de demande
EP13798615
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 nov. 2013
Publié
30 sept. 2015
Délivré
25 oct. 2017
Fin de la protection au plus tard
20 nov. 2033
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A61F 2/07 (2013.01)
A61F 2/856 (2013.01)
Priorité
DE 102012111225 21.11.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/074367 21.11.2013
Publication PCT
WO2014/079919 30.05.2014
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 23 nov. 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 23.11.2017

  6. 25 oct. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.10.2017

Parties

Titulaire

JOTEC GmbH

Lotzenäcker 23, 72379 Hechingen, DE

Mandataire

Bovard AG

BOVARD AG Patent- und Markenanwälte

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

FISCHER, Heike

40670 Meerbusch, DE

MERZ, Juergen

72336 Balingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.