ADAPTER FÜR MULTIDOSIERUNGS-MEDIZINBEHÄLTER
Brevet européen · EP2922521 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2922521
- Numéro de demande
- EP13798294
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 nov. 2013
- Publié
- 30 sept. 2015
- Délivré
- 30 mai 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 24 nov. 2033
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A61J 1/18 (2006.01)A61J 1/14 (2006.01)A61J 1/20 (2006.01)
- Priorité
- EP 12306460 26.11.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/074545 25.11.2013
- Publication PCT
- WO2014/080002 30.05.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 18 juin 2021
Adresse modifiée
- Mandataire
- Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Rue du Rhône 14, 1204 Genève → GERMAIN ET MAUREAU, Rue du Commerce 4, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 18.06.2021
- 4 juil. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Rue du Rhône 14, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 04.07.2018
- 30 mai 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.05.2018
Parties
Titulaire
38800 Le Pont de Claix, FR
Mandataire
Inventeur
38760 Saint Paul de Varces, FR
38400 Saint Martin d'Heres, FR
38760 Saint Paul de Varces, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.