MIKRONISATOR
Brevet européen · EP2922527 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2922527
- Numéro de demande
- EP13795275
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 nov. 2013
- Publié
- 30 sept. 2015
- Délivré
- 12 juil. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 25 nov. 2033
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A61K 9/14 (2006.01)B07B 7/02 (2006.01)A61K 33/14 (2006.01)A61M 16/10 (2006.01)A61M 11/00 (2006.01)A61K 9/00 (2006.01)A61M 11/02 (2006.01)A61M 15/00 (2006.01)B02C 19/06 (2006.01)B02C 23/30 (2006.01)B02C 23/24 (2006.01)
- Priorité
- DE 102012111431 26.11.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/074731 26.11.2013
- Publication PCT
- WO2014/080035 30.05.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 17 janv. 2023
Transféré
- Titulaire
- Klafs GmbH & Co. KG, Erich-Klafs-Str. 1 - 3, 74523 Schwaebisch Hall, Allemagne → Klafs GmbH, Erich-Klafs-Straße 1-3, 74523 Schwäbisch Hall, Allemagne
Publié dans Swissreg le 17.01.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 29 août 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans Swissreg le 29.08.2017
- 12 juil. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.07.2017
Parties
Inventeur
4697 BE Sint-Annaland, NL
3436 HG Nieuwegein, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.