MIKRONISATOR

Brevet européen · EP2922527 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2922527
Numéro de demande
EP13795275
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 nov. 2013
Publié
30 sept. 2015
Délivré
12 juil. 2017
Fin de la protection au plus tard
25 nov. 2033
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A61K 9/14 (2006.01)
B07B 7/02 (2006.01)
A61K 33/14 (2006.01)
A61M 16/10 (2006.01)
A61M 11/00 (2006.01)
A61K 9/00 (2006.01)
A61M 11/02 (2006.01)
A61M 15/00 (2006.01)
B02C 19/06 (2006.01)
B02C 23/30 (2006.01)
B02C 23/24 (2006.01)
Priorité
DE 102012111431 26.11.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/074731 26.11.2013
Publication PCT
WO2014/080035 30.05.2014
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 17 janv. 2023

    Transféré

    Titulaire
    Klafs GmbH & Co. KG, Erich-Klafs-Str. 1 - 3, 74523 Schwaebisch Hall, Allemagne → Klafs GmbH, Erich-Klafs-Straße 1-3, 74523 Schwäbisch Hall, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 17.01.2023

  5. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  6. 29 août 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans Swissreg le 29.08.2017

  7. 12 juil. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.07.2017

Parties

Inventeur

BOERMAN, Jan-Kees

4697 BE Sint-Annaland, NL

ZONNENBERG, Bernardus Cornelis Wilhelmus Maria

3436 HG Nieuwegein, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.