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Brevet européen · EP2922590 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2922590
Numéro de demande
EP13802787
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 nov. 2013
Publié
30 sept. 2015
Délivré
5 févr. 2020
Fin de la protection au plus tard
19 nov. 2033
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A61M 5/32 (2006.01)
A61M 5/20 (2006.01)
A61M 5/42 (2006.01)
Priorité
US 201261729303 P 21.11.2012
US 201361774567 P 07.03.2013
Demande PCT
PCT/US2013/070929 20.11.2013
Publication PCT
WO2014/081780 30.05.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 5 févr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.02.2020

Parties

Inventeur

TOY, Stephanie

Moorpark, CA 93021, US

TAMTORO, Ferry

Newbury Park, CA 91320, US

RING, Lawrence

Valencia, CA 91355, US

MEHTA, Dhairya

South San Francisco, CA 94080, US

CAIRNS, Alexander, Stuart

Santa Monica, CA 90404, US

GIBSON, Scott, Robert

Granada Hills, CA 91344, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.