METHODE DE RECUPERATION DE CHALEUR A BASSE TEMPERATURE ET APPLICATION DE LA METHODE AU COMPLEXE AROMATIQUE
Brevet européen · EP2922603 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2922603
- Numéro de demande
- EP13805430
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 oct. 2013
- Publié
- 30 sept. 2015
- Délivré
- 13 déc. 2017
- Radié
- 31 oct. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01D 1/28 (2006.01)B01D 3/00 (2006.01)C07C 15/08 (2006.01)C10G 7/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 1203145 22.11.2012
- Demande PCT
- PCT/FR2013/052481 17.10.2013
- Publication PCT
- WO2014/080102 30.05.2014
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 mai 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.05.2019
- 13 déc. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.12.2017
Parties
Inventeur
DUNET, Alain
91300 Massy, FR
PREVOST, Isabelle
92500 Rueil Malmaison, FR
LEFLOUR, Thierry
75015 Paris, FR
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