SCHWINGSIEBMASCHINE MIT EINEM EXZENTERANTRIEB

Brevet européen · EP2922644 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2922644
Numéro de demande
EP13794904
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 nov. 2013
Publié
30 sept. 2015
Délivré
19 oct. 2016
Fin de la protection au plus tard
20 nov. 2033
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
B07B 1/28 (2006.01)
B07B 1/42 (2006.01)
F16C 35/04 (2006.01)
F16C 27/06 (2006.01)
Priorité
DE 102012111362 23.11.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/074379 21.11.2013
Publication PCT
WO2014/079925 30.05.2014
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 3 nov. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 03.11.2016

  6. 19 oct. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.10.2016

Parties

Titulaire

HAVER & BOECKER OHG

Haver & Boecker oHG

Carl-Haver-Platz 3, 59302 Oelde, DE

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach 1772, 8027 Zürich

Inventeur

HEINRICH, Rüdiger

59510 Lippetal, DE

EVERWAND, Torsten

59494 Soest, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.