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Brevet européen · EP2922738 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2922738
Numéro de demande
EP13856206
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 nov. 2013
Publié
30 sept. 2015
Délivré
30 juin 2021
Radié
29 juin 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B61L 3/12 (2006.01)
B61L 23/04 (2006.01)
B61L 3/10 (2006.01)
Priorité
US 201261729188 P 21.11.2012
US 201314016310 03.09.2013
Demande PCT
PCT/US2013/071237 21.11.2013
Publication PCT
WO2014/081934 30.05.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 juin 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.06.2022

  2. 11 mai 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.05.2022

  3. 30 juin 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.06.2021

Parties

Titulaire

Transportation IP Holdings, LLC

901 Main Avenue, Norwalk, CT 06851, US

Inventeur

KUMAR, Ajith, Kuttannair

Erie, PA 16531, US

NOFFSINGER, Joseph, Forrest

Grain Valley, MO 64029, US

BOYANAPALLY, Srilatha

Bangalore 560 660, IN

EHRET, Steven, Joseph

Erie, PA 16531, US

FRIES, Jeffrey, Michael

Melbourne, FL 32904, US

PLOTNIKOV, Yuri, Alexeyevich

Niskayuna, NY 12309, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.