FORMMASSE
Brevet européen · EP2922899 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2922899
- Numéro de demande
- EP13848116
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 nov. 2013
- Publié
- 30 sept. 2015
- Délivré
- 4 oct. 2017
- Radié
- 30 nov. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08J 5/24 (2006.01)C08G 59/40 (2006.01)C08L 63/00 (2006.01)F03D 1/06 (2006.01)
- Priorité
- AT 505292012 20.11.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/003503 20.11.2013
- Publication PCT
- WO2014/079565 30.05.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 juin 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.06.2018
- 4 oct. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.10.2017
Parties
Titulaire
Inventeur
MOSER, Johannes
A-4040 Linz, AT
HADLEY, Philip
Duxford CB22 4QD, GB
TIPLER, Ben
Waterbeach Cambridgeshire CB25 9QH, GB
HARRINGTON, Chris
Buckland Hertfordshire GS9 0PX, GB
VERGE, Nicholas
Letchworth Garden City Hertfordshire SG6 1DT, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.