MARQUEURS MOLÉCULAIRES ET MÉTHODES POUR L'IDENTIFICATION DES GÉNOTYPES DE PALMIER DATTIER

Brevet européen · EP2922969 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2922969
Numéro de demande
EP13795763
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 nov. 2013
Publié
30 sept. 2015
Délivré
27 mars 2019
Radié
30 nov. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C12Q 1/68 (2018.01)
Priorité
FR 1261226 26.11.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/074728 26.11.2013
Publication PCT
WO2014/080034 30.05.2014
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.06.2020

  2. 27 mars 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.03.2019

Parties

Titulaire

Institut de Recherche pour le Développement ( IRD)

Institut De Recherche Pour Le Développement (IRD)

Immeuble le Sextant 44 Bd Dunkerque CS90009, 13002 Marseille 2, FR

Laboratoire de Genetique Moleculaire

Immunologie et Biotechnologie LabB02 Faculté des Sciences Mathématiques, Physiques et naturelles de Tunis Campus universitaire El Manar, 2092 Tunis, TN

Inventeur

ABERLENC-BERTOSSI, Frédérique

F-34170 Castelnau-le-Lez, FR

ZEHDI, Salwa

2094-Mnihla, TN

PINTAUD, Jean-Christophe

F-34790 Grabels, FR

CASTILLO-PEREZ, Karina

F-34170 Castelnau-le-Lez, FR

CHABRILLANGE, Nathalie

F-34790 Grabels, FR

CHERIF, Emira

Ariana 2080, TN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.