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Brevet européen · EP2923133 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2923133
Numéro de demande
EP12854549
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 nov. 2012
Publié
30 sept. 2015
Délivré
17 août 2016
Radié
30 nov. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 37/32 (2006.01)
Demande PCT
PCT/IB2012/056587 21.11.2012
Publication PCT
WO2014/080242 30.05.2014
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juin 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.06.2017

  2. 17 août 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.08.2016

Parties

Inventeur

CANZI, Luigi

I-20066 Melzo, IT

SORBI, Roberto

I-26027 Rivolta d'Adda, IT

RUSCONI, Paolo

I-26027 Rivolta d'Adda, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.