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Brevet européen · EP2923133 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2923133
- Numéro de demande
- EP12854549
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 nov. 2012
- Publié
- 30 sept. 2015
- Délivré
- 17 août 2016
- Radié
- 30 nov. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16L 37/32 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/IB2012/056587 21.11.2012
- Publication PCT
- WO2014/080242 30.05.2014
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 juin 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.06.2017
- 17 août 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.08.2016
Parties
Inventeur
CANZI, Luigi
I-20066 Melzo, IT
SORBI, Roberto
I-26027 Rivolta d'Adda, IT
RUSCONI, Paolo
I-26027 Rivolta d'Adda, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.