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Brevet européen · EP2923160 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2923160
- Numéro de demande
- EP13856929
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 nov. 2013
- Publié
- 30 sept. 2015
- Délivré
- 13 janv. 2021
- Radié
- 29 juin 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F25D 3/10 (2006.01)F25D 23/06 (2006.01)F25D 19/00 (2006.01)B01D 8/00 (2006.01)F25B 9/10 (2006.01)F25B 9/14 (2006.01)F25B 9/12 (2006.01)
- Priorité
- US 201261729250 P 21.11.2012US 201261736456 P 12.12.2012
- Demande PCT
- PCT/US2013/071226 21.11.2013
- Publication PCT
- WO2014/081932 30.05.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 juin 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.06.2022
- 24 nov. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 24.11.2021
- 13 janv. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.01.2021
Parties
Inventeur
HARRIS, Richard, G.
Burnaby, British Columbia V5G 4M9, CA
PETROFF, Jacob, Craig
Burnaby, British Columbia V5G 4M9, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.