MAGNETISCH-INDUKTIVE DURCHFLUSSMESSEINRICHTUNG
Brevet européen · EP2923181 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2923181
- Numéro de demande
- EP13783585
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 oct. 2013
- Publié
- 30 sept. 2015
- Délivré
- 14 juil. 2021
- Radié
- 29 mai 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01F 1/58 (2006.01)
- Priorité
- DE 202012104525 U 22.11.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/072562 29.10.2013
- Publication PCT
- WO2014/079660 30.05.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 mai 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.05.2022
- 25 mai 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 25.05.2022
- 14 juil. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.07.2021
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.