VERFAHREN ZUR BESTIMMUNG ODER ÜBERWACHUNG EINER EIGENSCHAFT EINES FLUSSES EINES FLIESSFÄHIGEN STOFFES

Brevet européen · EP2923184 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2923184
Numéro de demande
EP13794883
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 nov. 2013
Publié
30 sept. 2015
Délivré
12 juil. 2017
Fin de la protection au plus tard
19 nov. 2033
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
G01N 27/72 (2006.01)
G01F 1/58 (2006.01)
G01F 9/00 (2006.01)
G01F 1/74 (2006.01)
Priorité
EP 12193528 21.11.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/074225 20.11.2013
Publication PCT
WO2014/079853 30.05.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 12 juil. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.07.2017

Parties

Titulaire

NV Bekaert SA

Bekaertstraat 2, 8550 Zwevegem, BE

Inventeur

VANLANDEGHEM, Bart

B-9770 Kruishoutem, BE

DE PONTIEU, Johan

B-8530 Harelbeke, BE

VITT, Gerhard

64319 Pfungstadt, DE

LAMBRECHTS, Ann

B-8580 Avelgem, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.