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Brevet européen · EP2923219 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2923219
- Numéro de demande
- EP13815602
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 nov. 2013
- Publié
- 30 sept. 2015
- Délivré
- 4 janv. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 19 nov. 2033
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- G01S 7/481 (2006.01)G01S 7/491 (2020.01)G01S 17/32 (2020.01)G01S 17/89 (2020.01)G01S 7/497 (2006.01)
- Priorité
- US 201261728999 P 21.11.2012US 201361753786 P 17.01.2013US 201313840606 15.03.2013
- Demande PCT
- PCT/US2013/070914 20.11.2013
- Publication PCT
- WO2014/081773 30.05.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 15 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 15.11.2023
- 3 juil. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- M. ZARDI & CO. S.A., Via Pioda 6, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 03.07.2023
- 3 juil. 2023
Adresse modifiée
- Titulaire
- Nikon Metrology NV, Geldenaaksebaan 329, 3001 Leuven, Belgique → Nikon Metrology NV, Interleuvenlaan 86, 3001 Leuven, Belgique
Publié dans Swissreg le 03.07.2023
- 4 janv. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
Parties
Inventeur
Reston, VA 20191, US
Haymarket, VA 20169, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.