BISTABILE ELEKTROMAGNETISCH STEUERBARE BLENDE
Brevet européen · EP2923236 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2923236
- Numéro de demande
- EP13857366
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 nov. 2013
- Publié
- 30 sept. 2015
- Délivré
- 14 nov. 2018
- Radié
- 29 juin 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G03B 9/22 (2006.01)G03B 9/62 (2006.01)
- Priorité
- US 201261730048 P 26.11.2012
- Demande PCT
- PCT/US2013/071968 26.11.2013
- Publication PCT
- WO2014/082073 30.05.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 juin 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.06.2022
- 31 janv. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Grättinger Möhring von Poschinger, Patentanwälte Partnerschaft, Lochstrasse 19, 8268 Salenstein
Publié dans Swissreg le 31.01.2019
- 14 nov. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.11.2018
Parties
Mandataire
Inventeur
AGAPESCU, Tudor
Newton, NJ 08760, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.