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Brevet européen · EP2923236 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2923236
Numéro de demande
EP13857366
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 nov. 2013
Publié
30 sept. 2015
Délivré
14 nov. 2018
Radié
29 juin 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G03B 9/22 (2006.01)
G03B 9/62 (2006.01)
Priorité
US 201261730048 P 26.11.2012
Demande PCT
PCT/US2013/071968 26.11.2013
Publication PCT
WO2014/082073 30.05.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 juin 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.06.2022

  2. 31 janv. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Grättinger Möhring von Poschinger, Patentanwälte Partnerschaft, Lochstrasse 19, 8268 Salenstein

    Publié dans Swissreg le 31.01.2019

  3. 14 nov. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.11.2018

Parties

Inventeur

AGAPESCU, Tudor

Newton, NJ 08760, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.