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Brevet européen · EP2923344 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2923344
- Numéro de demande
- EP13856350
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 nov. 2013
- Publié
- 30 sept. 2015
- Délivré
- 5 sept. 2018
- Radié
- 30 nov. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G08B 13/18 (2006.01)G08G 1/01 (2006.01)F16P 3/14 (2006.01)G08B 5/36 (2006.01)F16M 13/02 (2006.01)
- Priorité
- US 201261729861 P 26.11.2012
- Demande PCT
- PCT/US2013/070095 14.11.2013
- Publication PCT
- WO2014/081612 30.05.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 juin 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.06.2019
- 5 sept. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.09.2018
Parties
Inventeur
WAGNER, Jeffrey, P.
Lakewood, Ohio 44107, US
RYAN, James, P.
Lakewood, Ohio 44107, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.