ELEKTRISCH ISOLIERENDES PAPIER
Brevet européen · EP2923363 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2923363
- Numéro de demande
- EP13795442
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 nov. 2013
- Publié
- 30 sept. 2015
- Délivré
- 2 mai 2018
- Radié
- 30 nov. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01B 3/52 (2006.01)
- Priorité
- EP 12193957 23.11.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/073782 14.11.2013
- Publication PCT
- WO2014/079761 30.05.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 juin 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.06.2019
- 2 mai 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.05.2018
Parties
Inventeur
ROLINK, Ben
7339 EC Ugchelen, NL
VISSER, Richard
6824 DC Arnhem, NL
DIEDERING, Frank
7413 CP Deventer, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.