ELEKTRIZITÄTSERZEUGUNG

Brevet européen · EP2923404 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2923404
Numéro de demande
EP13792973
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 nov. 2013
Publié
30 sept. 2015
Délivré
1 mai 2019
Radié
30 nov. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01M 8/22 (2006.01)
Priorité
GB 201220832 20.11.2012
Demande PCT
PCT/GB2013/053037 18.11.2013
Publication PCT
WO2014/080188 30.05.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.06.2020

  2. 1 mai 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.05.2019

Parties

Inventeur

VAN BAAK, Willem

NL-5047 TK Tilburg, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.