ELEKTRIZITÄTSERZEUGUNG
Brevet européen · EP2923404 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2923404
- Numéro de demande
- EP13792973
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 nov. 2013
- Publié
- 30 sept. 2015
- Délivré
- 1 mai 2019
- Radié
- 30 nov. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01M 8/22 (2006.01)
- Priorité
- GB 201220832 20.11.2012
- Demande PCT
- PCT/GB2013/053037 18.11.2013
- Publication PCT
- WO2014/080188 30.05.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.06.2020
- 1 mai 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.05.2019
Parties
Inventeur
VAN BAAK, Willem
NL-5047 TK Tilburg, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.