FLUIDDICHTE LEITUNGSDURCHFÜHRUNG

Brevet européen · EP2923423 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2923423
Numéro de demande
EP13796038
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 nov. 2013
Publié
30 sept. 2015
Délivré
7 sept. 2016
Radié
30 nov. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02G 3/22 (2006.01)
H02G 15/013 (2006.01)
Priorité
DE 102012022837 23.11.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/074544 25.11.2013
Publication PCT
WO2014/080001 30.05.2014
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juin 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.06.2017

  2. 7 sept. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.09.2016

Parties

Titulaire

MAN Diesel & Turbo SE

Stadtbachstrasse 1, 86153 Augsburg, DE

Inventeur

VETTER, Marcel

8057 Zürich

ZIGERLIG, Benno

CH-5313 Klingnau

FREHNER, Daniel

5400 Baden

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.