STEUERUNGSSYSTEM FÜR EINEN ELEKTROMOTOR
Brevet européen · EP2923440 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2923440
- Numéro de demande
- EP13827035
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 nov. 2013
- Publié
- 30 sept. 2015
- Délivré
- 25 juil. 2018
- Radié
- 30 nov. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02P 27/06 (2006.01)H02K 11/33 (2016.01)H02K 16/04 (2006.01)H02K 3/28 (2006.01)H02P 25/22 (2006.01)
- Priorité
- GB 201221129 23.11.2012
- Demande PCT
- PCT/IB2013/060314 21.11.2013
- Publication PCT
- WO2014/080361 30.05.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 juin 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.06.2019
- 25 juil. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.07.2018
Parties
Inventeur
Burke, Richard
Farnham Surrey GU10 5EH, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.