DECKEL VON KOCHBEHÄLTER

Brevet européen · EP2923619 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2923619
Numéro de demande
EP15160071
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 mars 2015
Publié
30 sept. 2015
Délivré
20 juil. 2016
Radié
23 oct. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47J 36/06 (2006.01)
A47J 36/12 (2006.01)
A47J 27/56 (2006.01)
Priorité
IT MI20140501 25.03.2014
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2026

  2. 1 avr. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.03.2025 → 31.03.2026

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 2 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 7 déc. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans Swissreg le 07.12.2016

  6. 20 juil. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.07.2016

Parties

Titulaire

BALLARINI PAOLO & FIGLI S.p.A.

46017 Rivarolo Mantovano (MN), IT

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

8126 Zumikon

Inventeur

Ferron, Jacopo

26041 CASALMAGGIORE (CR), IT

Dall'Asta, Massimo

26041 CASALMAGGIORE (CR), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.