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Brevet européen · EP2923673 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2923673
- Numéro de demande
- EP13856435
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 oct. 2013
- Publié
- 30 sept. 2015
- Délivré
- 26 juil. 2017
- Radié
- 25 mai 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 2/01 (2006.01)A61B 17/221 (2006.01)A61M 1/34 (2006.01)
- Priorité
- CN 201210484480 23.11.2012
- Demande PCT
- PCT/CN2013/085167 14.10.2013
- Publication PCT
- WO2014/079291 30.05.2014
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mai 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.05.2024
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 29 juil. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 29.07.2017
- 26 juil. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.07.2017
Parties
Inventeur
ZI, Zhenjun
Hangzhou Zhejiang 310000, CN
LEI, Rongjun
Hangzhou Zhejiang 310000, CN
LV, Shouliang
Hangzhou Zhejiang 310000, CN
ZHANG, Zhifei
Hangzhou Zhejiang 310000, CN
YU, Jinhu
Hangzhou Zhejiang 310000, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.