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Brevet européen · EP2923679 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2923679
- Numéro de demande
- EP14382105
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 mars 2014
- Publié
- 30 sept. 2015
- Délivré
- 1 nov. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 25 mars 2034
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A61F 5/08 (2006.01)
- Langue du dépôt
- espagnol
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 22 sept. 2021
Inventeur
- Inventeur
- Martin Prieto, Antonio, Rue Daubin, 29, 1203 Ginebra → Martin Prieto, Antonio, 12 Avenue Ernest Hentsch, 1207 Genéve
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 20 janv. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel
Publié dans Swissreg le 20.01.2018
- 1 nov. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.11.2017
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.