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Brevet européen · EP2923871 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2923871
Numéro de demande
EP15160393
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 mars 2015
Publié
30 sept. 2015
Délivré
2 août 2017
Radié
31 mars 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60J 10/80 (2016.01)
B60J 10/40 (2016.01)
B60J 10/00 (2016.01)
Priorité
JP 2014063358 26.03.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2018

  2. 2 août 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.08.2017

Parties

Titulaire

Toyoda Gosei Co., Ltd.

1, Haruhinagahata, Kiyosu-shi Aichi 452-8564, JP

Inventeur

Sobue, Hiroshi

Kiyosu-shi, Aichi 452-8564, JP

Nojiri, Masatoshi

Kiyosu-shi, Aichi 452-8564, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.