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Brevet européen · EP2923901 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2923901
Numéro de demande
EP13856810
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 nov. 2013
Publié
30 sept. 2015
Délivré
22 avr. 2020
Radié
30 nov. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60S 1/34 (2006.01)
Priorité
JP 2012255180 21.11.2012
Demande PCT
PCT/JP2013/081171 19.11.2013
Publication PCT
WO2014/080909 30.05.2014
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2021

  2. 22 avr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.04.2020

Parties

Titulaire

DENSO WIPER SYSTEMS, INC.

Denso Wiper Systems, Inc.

390, Umeda, Kosai-shi Shizuoka 431-0493, JP

Inventeur

OUCHI katsuhiro

Kazo-shi Saitama 347-8585, JP

SHIRAISHI Yuichi

Kazo-shi Saitama 347-8585, JP

HAYAKAWA Seiichi

Kazo-shi Saitama 347-8585, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.