Aufzugsysteme
Brevet européen · EP2923988 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2923988
- Numéro de demande
- EP14382104
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 26 mars 2014
- Publié
- 30 sept. 2015
- Délivré
- 9 mai 2018
- Radié
- 31 mars 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B66B 7/06 (2006.01)B66B 9/00 (2006.01)B66B 5/28 (2006.01)B66B 9/187 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 sept. 2024
Statut du fascicule
- Statut du fascicule
- Brevet délivré → Maintien sous une forme modifiée
Publié dans Swissreg le 11.09.2024
- 20 avr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 20.04.2022
- 23 oct. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.10.2019
- 9 oct. 2019
Titulaire
- Titulaire
- AIP APS, Rønnevangsalle 6, 3400 Hillerød, Danemark → Alimak Group Management AB, Brunkebergstorg 5, 111 51 Stockholm, Suède
Publié dans Swissreg le 09.10.2019
- 9 mai 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.05.2018
Parties
Inventeur
Legua, Carlos
50015 ZARAGOZA, ES
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.