Gusseisenlegierung
Brevet européen · EP2924138 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2924138
- Numéro de demande
- EP14161624
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 mars 2014
- Publié
- 30 sept. 2015
- Délivré
- 7 nov. 2018
- Radié
- 31 mars 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C22C 37/04 (2006.01)C22C 37/06 (2006.01)C22C 37/10 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.10.2019
- 7 nov. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.11.2018
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.