FIXKAMMVORRICHTUNG EINER KÄMMMASCHINE
Brevet européen · EP2924152 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2924152
- Numéro de demande
- EP15159558
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 mars 2015
- Publié
- 30 sept. 2015
- Délivré
- 30 août 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 17 mars 2035
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- D01H 5/14 (2006.01)D01G 19/10 (2006.01)
- Priorité
- JP 2014060453 24.03.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 1 sept. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 01.09.2017
- 30 août 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.08.2017
Parties
Inventeur
Shimbara, Masami
Kariya-shi, Aichi 448-8671, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.