OPTIK FÜR EINE LEUCHTE
Brevet européen · EP2924346 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2924346
- Numéro de demande
- EP15160466
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 mars 2015
- Publié
- 30 sept. 2015
- Délivré
- 15 mai 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 23 mars 2035
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- F21V 7/00 (2006.01)F21V 5/04 (2006.01)F21V 17/00 (2006.01)
- Priorité
- CH 4572014 25.03.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 26 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 26.03.2025
- 15 mai 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.05.2024
- 15 mai 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BRAUNPAT AG, Peter Merian-Strasse 28, 4052 Basel
Publié dans Swissreg le 15.05.2024
Parties
Inventeur
Pfeifer, Florian
72810 Gomaringen, DE
Behra, Vincent
68540 Bollwiler, FR
Reutter, Kornelius
4056 Basel
Fink, David
73340 Amstetten, DE
Merz, Bernd
72664 Kohlberg, DE
Pieper, Stephan
4127 Birsfelden
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.