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Brevet européen · EP2924364 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2924364
Numéro de demande
EP15160379
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 mars 2015
Publié
30 sept. 2015
Délivré
7 sept. 2016
Radié
31 mars 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24J 2/30 (2006.01)
F28D 7/00 (2006.01)
F28D 7/10 (2006.01)
F28D 15/00 (2006.01)
F28F 1/10 (2006.01)
Priorité
IT RM20140150 24.03.2014
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2018

  2. 7 sept. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.09.2016

Parties

Inventeur

Cordivari, Ercole

64020 Morro D'Oro (TE), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.