PROCÉDÉ DE STRUCTURATION ET DE TRANSFERT D'UN MASQUE DANS UN SUBSTRAT

Brevet européen · EP2924716 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2924716
Numéro de demande
EP15160821
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 mars 2015
Publié
30 sept. 2015
Délivré
9 janv. 2019
Radié
31 mars 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01L 21/308 (2006.01)
H01L 21/311 (2006.01)
Priorité
FR 1452514 25.03.2014
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.10.2019

  2. 9 janv. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.01.2019

Parties

Titulaire

Universite de Technologie de Troyes

Université de Technologie de Troyes

12, rue Marie Curie Boite Postale 2060, 10010 Troyes Cédex, FR

Inventeur

Lerondel, Gilles

10800 St Julien les Villas, FR

Mc Murty, Stefan

10010 TROYES CEDEX, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.