Abnehmbare Kabeleinführung

Brevet européen · EP2924828 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2924828
Numéro de demande
EP14290079
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 mars 2014
Publié
30 sept. 2015
Délivré
22 juin 2022
Radié
24 oct. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02G 3/08 (2006.01)
H02G 15/007 (2006.01)
H02G 3/22 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2023

  2. 3 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.05.2023

  3. 22 juin 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.06.2022

Parties

Titulaire

CONNECTEURS ELECTRIQUES DEUTSCH

ZI La Madeleine N2 17, Rue Lavoisier, 27091 Evreux Cedex 9, FR

Inventeur

Cavailles, Christian

27930 Gravigny, FR

Houvenaghel, Fabien

27000 Evreux, FR

Quin, Didier

27600 St Julien, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.